Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
3615 CAMINO
Numéro de dépôt :
92443750
Date de dépôt :
26/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque 3615 CAMINO
Déposée le 26 novembre 1992 par MASSE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3615 CAMINO »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASSE Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°269173 - Publication au BOPI 1998-12-21
Inscription le 13 avril 1999 - Rejet total n°275651 - Publication au BOPI 1999-04-13
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02